Mentions Légales

Adhésion aux conditions d’utilisation générales du site

Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l’utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

Objet du site

Le site a pour objet principal de fournir des informations sur la Recyclerie de Bussy.
Le présent site constitue une œuvre dont la Recyclerie de Bussy est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les dessins, images sont la propriété de la Recyclerie de Bussy ou de tiers ayant autorisé la Recyclerie de de Bussy à les utiliser. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans en avoir obtenu l’autorisation préalable de la Recyclerie de Bussy est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Ce site est édité par la Recyclerie de Bussy :
10, Rocade de la Croix-Saint-Georges
77600 Bussy-Saint-Georges
larecycleriedebussy@gmail.com
Directeur de la publication : Sophie Salton
Réalisation : Pineapple Squad 45 avenue Marie Curie 77600 Bussy-Saint-Georges
Hébergement : Ikoula – 34 Rue du Pont Assy, 51100 Reims

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site internet : https://larecycleriedebussy.fr/ nécessite une autorisation préalable écrite par la Recyclerie de Bussy. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le webmaster du site.
La Recyclerie de Bussy ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site la Recyclerie de Bussy et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Ces liens hypertextes sont indépendants du site la Recyclerie de Bussy. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre la Recyclerie de Bussy et ces sites.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni la Recyclerie de Bussy, ni les membres de son personnel ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou toute autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou des informations qui y figurent quelles qu’en soit la nature.
Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

Mise à jour des informations

La Recyclerie de Bussy fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. La Recyclerie de Bussy ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions.

Mise à jour des conditions générales d’utilisation du site et accès

La Recyclerie de Bussy se réserve le droit :

  • de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, et ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.
  • de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales d’utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.